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DUSSEUX PASCAL

Active
Siren378 837 041Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 378 837 041, DUSSEUX PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1989. Son siège social est situé 9 rue Docteur Hudellet 9-11, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de DUSSEUX PASCAL

Dénomination
DUSSEUX PASCAL
SIREN
378 837 041
SIRET (siège)
378 837 041 00037
N° TVA intracommunautaire
FR62378837041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 837 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 octobre 1989
Siège social
9 RUE DOCTEUR HUDELLET 9-11, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DUSSEUX PASCAL

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de DUSSEUX PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSEUX PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSEUX PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    378 837 041 00037 · ouvert le 28 novembre 1994 · NAF 8622C

  • 44700 ORVAULTFermé

    378 837 041 00011 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 851C

  • 44000 NANTESFermé

    378 837 041 00029 · ouvert le 27 décembre 1993 · NAF 851C

Documents juridiques de DUSSEUX PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSEUX PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSEUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSEUX PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSEUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSEUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSEUX PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1989

Questions fréquentes sur DUSSEUX PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSEUX PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSEUX PASCAL est 378 837 041. Le SIRET de son siège social est 378 837 041 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62378837041.

Où se situe le siège social de DUSSEUX PASCAL ?

Le siège social de DUSSEUX PASCAL est situé 9 rue Docteur Hudellet 9-11, 01000 Bourg-en-Bresse.

DUSSEUX PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSEUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSEUX PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSEUX PASCAL.

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