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DUSSEZ RAPHAEL

Active
Siren812 774 230SARL73440 LES BELLEVILLECréée le 04 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 812 774 230, DUSSEZ RAPHAEL est une SARL créée le 4 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 53 RUE DU CORBET Villarlurin, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. RAPHAEL DUSSEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DUSSEZ RAPHAEL

Dénomination
DUSSEZ RAPHAEL
SIREN
812 774 230
SIRET (siège)
812 774 230 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43812774230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 774 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
04 août 2015
Siège social
53 RUE DU CORBET Villarlurin, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSEZ RAPHAEL

Peinture intérieure et extérieure, ravalement de façades, revêtement des sols et des murs, isolation.

Finances de DUSSEZ RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSEZ RAPHAEL

RD

RAPHAEL DUSSEZ

Gérant

Depuis la création (04 août 2015) · 11 ans

Établissements de DUSSEZ RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    812 774 230 00013 · ouvert le 01 août 2015 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DUSSEZ RAPHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2015

  • Acte

Comptes annuels de DUSSEZ RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSEZ RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSEZ RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSEZ RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUSSEZ RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUSSEZ RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSEZ RAPHAEL

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Début d'activité : 2015-08-01

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2015

Questions fréquentes sur DUSSEZ RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSEZ RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DUSSEZ RAPHAEL est 812 774 230. Le SIRET de son siège social est 812 774 230 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43812774230.

Qui dirige DUSSEZ RAPHAEL ?

DUSSEZ RAPHAEL est dirigée par RAPHAEL DUSSEZ, gérant.

Où se situe le siège social de DUSSEZ RAPHAEL ?

Le siège social de DUSSEZ RAPHAEL est situé 53 RUE DU CORBET Villarlurin, 73440 Les Belleville.

DUSSEZ RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSEZ RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSEZ RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSEZ RAPHAEL.

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