CheckersProcédures

DUSSOL PASCAL

Active
Siren382 568 509Entrepreneur individuel24250 SAINT-CYBRANETCréée le 04 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSOL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 568 509. Son siège social est situé Plaine de l'Albarede, 24250 Saint-Cybranet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de DUSSOL PASCAL

Dénomination
DUSSOL PASCAL
SIREN
382 568 509
SIRET (siège)
382 568 509 00030
N° TVA intracommunautaire
FR84382568509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 568 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
04 juin 1991
Siège social
PLAINE DE L'ALBAREDE, 24250, SAINT-CYBRANET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSSOL PASCAL

restaurant plats cuisinés débit de boissons licence I I I

Finances de DUSSOL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSOL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSOL PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24250 SAINT-CYBRANETSiègeActif

    382 568 509 00030 · ouvert le 04 avril 2006 · NAF 5610A

  • 24250 DAGLANFermé

    382 568 509 00014 · ouvert le 04 juin 1991 · NAF 554B

Documents juridiques de DUSSOL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSOL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSOL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSOL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSOL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSOL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSOL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1991

Questions fréquentes sur DUSSOL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSOL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSOL PASCAL est 382 568 509. Le SIRET de son siège social est 382 568 509 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382568509.

Où se situe le siège social de DUSSOL PASCAL ?

Le siège social de DUSSOL PASCAL est situé Plaine de l'Albarede, 24250 Saint-Cybranet.

DUSSOL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSOL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSOL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSOL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Entreprises à Saint-Cybranet

Toutes les entreprises à Saint-Cybranet