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DUSSOL PASCAL

Active
Siren384 848 743Entrepreneur individuel24700 SAINT MARTIAL D'ARTENSETCréée le 01 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSOL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1992, identifié par le SIREN 384 848 743. Son siège social est situé Le Charpre, 24700 Saint Martial d'Artenset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUSSOL PASCAL

Dénomination
DUSSOL PASCAL
SIREN
384 848 743
SIRET (siège)
384 848 743 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55384848743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 848 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 1992
Siège social
LE CHARPRE, 24700, SAINT MARTIAL D'ARTENSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSOL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUSSOL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSOL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSOL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24700 SAINT MARTIAL D'ARTENSETSiègeActif

    384 848 743 00017 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUSSOL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSOL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSOL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSOL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSOL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSOL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSOL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1992

Questions fréquentes sur DUSSOL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSOL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSOL PASCAL est 384 848 743. Le SIRET de son siège social est 384 848 743 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384848743.

Où se situe le siège social de DUSSOL PASCAL ?

Le siège social de DUSSOL PASCAL est situé Le Charpre, 24700 Saint Martial d'Artenset.

DUSSOL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSOL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSOL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSOL PASCAL.

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