DUSSOLLE PATRICK

Active

Siren537 821 936Entrepreneur individuel66400 OMSCréée le 10 novembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 821 936, DUSSOLLE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 10 novembre 2011. Elle est domiciliée 5 rue Carrer Del Roc Del Ram, 66400 Oms. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUSSOLLE PATRICK

INSEE

Dénomination: DUSSOLLE PATRICK
SIREN: 537 821 936
SIRET (siège): 537 821 936 00011
N° TVA intracommunautaire: FR24537821936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 821 936
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 10 novembre 2011
Siège social: 5 RUE CARRER DEL ROC DEL RAM, 66400, OMS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUSSOLLE PATRICK

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DUSSOLLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSOLLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSOLLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66400 OMSSiègeActif
537 821 936 00011 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DUSSOLLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSOLLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSOLLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSOLLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSOLLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSOLLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSOLLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 novembre 2011

Questions fréquentes sur DUSSOLLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSSOLLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSSOLLE PATRICK est 537 821 936. Le SIRET de son siège social est 537 821 936 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24537821936.

Où se situe le siège social de DUSSOLLE PATRICK ?

Le siège social de DUSSOLLE PATRICK est situé 5 rue Carrer Del Roc Del Ram, 66400 Oms.