DUSSOURD JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 381 106 137, DUSSOURD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Chopin, 68350 Brunstatt-Didenheim. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.
Fiche d'identité de DUSSOURD JEAN
INSEE- Dénomination
- DUSSOURD JEAN
- SIREN
- 381 106 137
- SIRET (siège)
- 381 106 137 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84381106137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 106 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 7 RUE CHOPIN, 68350, BRUNSTATT-DIDENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSOURD JEAN
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Établissements de DUSSOURD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68350 BRUNSTATT-DIDENHEIMSiègeFermé
381 106 137 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 702C
Conformité de DUSSOURD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSOURD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSOURD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSOURD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur DUSSOURD JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUSSOURD JEAN ?
Le numéro SIREN de DUSSOURD JEAN est 381 106 137. Le SIRET de son siège social est 381 106 137 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84381106137.
Où se situe le siège social de DUSSOURD JEAN ?
Le siège social de DUSSOURD JEAN est situé 7 rue Chopin, 68350 Brunstatt-Didenheim.
DUSSOURD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSOURD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSOURD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSOURD JEAN.
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