CheckersProcédures

DUSSOURT DANIEL

Active
Siren803 698 950Entrepreneur individuel68180 HORBOURG-WIHRCréée le 01 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 698 950, DUSSOURT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2014. Son siège social est situé 1 rue des Pins, 68180 Horbourg-Wihr. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.

Fiche d'identité de DUSSOURT DANIEL

Dénomination
DUSSOURT DANIEL
SIREN
803 698 950
SIRET (siège)
803 698 950 00018
N° TVA intracommunautaire
FR66803698950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 698 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z
Date de création
01 août 2014
Siège social
1 RUE DES PINS, 68180, HORBOURG-WIHR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSOURT DANIEL

Homme toutes mains

Finances de DUSSOURT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSOURT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSOURT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68180 HORBOURG-WIHRSiègeActif

    803 698 950 00018 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4339Z

Documents juridiques de DUSSOURT DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de DUSSOURT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSOURT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSOURT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSOURT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSOURT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSOURT DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur DUSSOURT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUSSOURT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUSSOURT DANIEL est 803 698 950. Le SIRET de son siège social est 803 698 950 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66803698950.

Où se situe le siège social de DUSSOURT DANIEL ?

Le siège social de DUSSOURT DANIEL est situé 1 rue des Pins, 68180 Horbourg-Wihr.

DUSSOURT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSOURT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSOURT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSOURT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres travaux de finition

Toutes les entreprises avec le code NAF 4339Z

Entreprises à Horbourg-Wihr

Toutes les entreprises à Horbourg-Wihr