DUSSUD MICHEL
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
DUSSUD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2003, identifié par le SIREN 444 816 185. Son siège social est situé 190 rue de la Bergerie Bureau d Etudes Dussud, 42110 Civens. DUSSUD MICHEL relève du secteur activités des sièges sociaux (code NAF 7010Z).
Fiche d'identité de DUSSUD MICHEL
INSEE- Dénomination
- DUSSUD MICHEL
- SIREN
- 444 816 185
- SIRET (siège)
- 444 816 185 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR70444816185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 816 185
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 13 janvier 2003
- Siège social
- 190 RUE DE LA BERGERIE BUREAU D ETUDES DUSSUD, 42110, CIVENS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DUSSUD MICHEL
Activités des sièges sociaux
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Établissements de DUSSUD MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42110 CIVENSSiègeActif
444 816 185 00045 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 7010Z
- 69170 JOUXFermé
444 816 185 00011 · ouvert le 13 janvier 2003 · NAF 742C
- 42110 CIVENSFermé
444 816 185 00029 · ouvert le 19 juillet 2004 · NAF 742C
Conformité de DUSSUD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSUD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2003
Questions fréquentes sur DUSSUD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DUSSUD MICHEL ?
Le numéro SIREN de DUSSUD MICHEL est 444 816 185. Le SIRET de son siège social est 444 816 185 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70444816185.
Où se situe le siège social de DUSSUD MICHEL ?
Le siège social de DUSSUD MICHEL est situé 190 rue de la Bergerie Bureau d Etudes Dussud, 42110 Civens.
DUSSUD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSUD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSUD MICHEL.
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