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DUSSUD PATRICK

Active
Siren822 040 606Entrepreneur individuel42260 POMMIERS-EN-FOREZCréée le 16 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSSUD PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 2016 sous le numéro SIREN 822 040 606. Son siège social est situé Ld le Pont d'Argent, 42260 Pommiers-en-Forez. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUSSUD PATRICK

Dénomination
DUSSUD PATRICK
SIREN
822 040 606
SIRET (siège)
822 040 606 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38822040606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 040 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
16 août 2016
Siège social
LD LE PONT D'ARGENT, 42260, POMMIERS-EN-FOREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSUD PATRICK

Elevage d'autres animaux

Finances de DUSSUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSUD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 POMMIERS-EN-FOREZSiègeActif

    822 040 606 00011 · ouvert le 16 août 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUSSUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2016

Questions fréquentes sur DUSSUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUSSUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUSSUD PATRICK est 822 040 606. Le SIRET de son siège social est 822 040 606 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38822040606.

Où se situe le siège social de DUSSUD PATRICK ?

Le siège social de DUSSUD PATRICK est situé Ld le Pont d'Argent, 42260 Pommiers-en-Forez.

DUSSUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSUD PATRICK.

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