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DUSSURGET JACQUES

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Siren418 803 789Entrepreneur individuel04700 LA BRILLANNECréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 418 803 789, DUSSURGET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée à La Brillanne (04700). DUSSURGET JACQUES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DUSSURGET JACQUES

Dénomination
DUSSURGET JACQUES
SIREN
418 803 789
SIRET (siège)
418 803 789 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61418803789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 803 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
04700, LA BRILLANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSURGET JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DUSSURGET JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04700 LA BRILLANNESiègeFermé

    418 803 789 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de DUSSURGET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSURGET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSURGET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUSSURGET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur DUSSURGET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUSSURGET JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUSSURGET JACQUES est 418 803 789. Le SIRET de son siège social est 418 803 789 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61418803789.

Où se situe le siège social de DUSSURGET JACQUES ?

Le siège social de DUSSURGET JACQUES est situé à La Brillanne (04700).

DUSSURGET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSURGET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSURGET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSURGET JACQUES.

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