DUSSURGEY JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 404 893 000, DUSSURGEY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée La Gazilliere, 69850 Saint Martin en Haut. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de DUSSURGEY JEAN
INSEE- Dénomination
- DUSSURGEY JEAN
- SIREN
- 404 893 000
- SIRET (siège)
- 404 893 000 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04404893000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 893 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- LA GAZILLIERE, 69850, SAINT MARTIN EN HAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUSSURGEY JEAN
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Établissements de DUSSURGEY JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69850 SAINT MARTIN EN HAUTSiègeFermé
404 893 000 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 011A
Conformité de DUSSURGEY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSURGEY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUSSURGEY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUSSURGEY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur DUSSURGEY JEAN
Quel est le numéro SIREN de DUSSURGEY JEAN ?
Le numéro SIREN de DUSSURGEY JEAN est 404 893 000. Le SIRET de son siège social est 404 893 000 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04404893000.
Où se situe le siège social de DUSSURGEY JEAN ?
Le siège social de DUSSURGEY JEAN est situé La Gazilliere, 69850 Saint Martin en Haut.
DUSSURGEY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUSSURGEY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUSSURGEY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSURGEY JEAN.
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