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DUSSUYER PASCAL

Active
Siren341 468 114Entrepreneur individuel69770 MONTROTTIERCréée le 07 mai 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 341 468 114, DUSSUYER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 1987. Elle est domiciliée Le Bourg, 69770 Montrottier. Son activité principale relève du code NAF 551A.

Fiche d'identité de DUSSUYER PASCAL

Dénomination
DUSSUYER PASCAL
SIREN
341 468 114
SIRET (siège)
341 468 114 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61341468114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 468 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
551A
Date de création
07 mai 1987
Siège social
LE BOURG, 69770, MONTROTTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUSSUYER PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUSSUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSSUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUSSUYER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69770 MONTROTTIERSiègeFermé

    341 468 114 00010 · ouvert le 07 mai 1987 · NAF 551A

Documents juridiques de DUSSUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSSUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSSUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSSUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSSUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSSUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSSUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1987

Questions fréquentes sur DUSSUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUSSUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUSSUYER PASCAL est 341 468 114. Le SIRET de son siège social est 341 468 114 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61341468114.

Où se situe le siège social de DUSSUYER PASCAL ?

Le siège social de DUSSUYER PASCAL est situé Le Bourg, 69770 Montrottier.

DUSSUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSSUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSSUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSSUYER PASCAL.

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