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DUSUEL FRANCIS

Active
Siren403 285 372Entrepreneur individuel85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUSUEL FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 403 285 372. Elle est domiciliée 5 Imp du Champ de la Vigne, 85000 La Roche-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de DUSUEL FRANCIS

Dénomination
DUSUEL FRANCIS
SIREN
403 285 372
SIRET (siège)
403 285 372 00021
N° TVA intracommunautaire
FR57403285372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 285 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
5 IMP DU CHAMP DE LA VIGNE, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUSUEL FRANCIS

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de DUSUEL FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUSUEL FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUSUEL FRANCIS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeFermé

    403 285 372 00021 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 7022Z

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé

    403 285 372 00013 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de DUSUEL FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUSUEL FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUSUEL FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUSUEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUSUEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUSUEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUSUEL FRANCIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-20 · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur DUSUEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de DUSUEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de DUSUEL FRANCIS est 403 285 372. Le SIRET de son siège social est 403 285 372 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403285372.

Où se situe le siège social de DUSUEL FRANCIS ?

Le siège social de DUSUEL FRANCIS est situé 5 Imp du Champ de la Vigne, 85000 La Roche-sur-Yon.

DUSUEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DUSUEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUSUEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUSUEL FRANCIS.

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