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DUTEIL SEBASTIEN

Active
Siren481 860 690Entrepreneur individuel46300 GOURDONCréée le 01 avril 2005

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUTEIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2005 sous le numéro SIREN 481 860 690. Son siège social est situé Rte de Maillol Maillol Bas, 46300 Gourdon. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de DUTEIL SEBASTIEN

Dénomination
DUTEIL SEBASTIEN
SIREN
481 860 690
SIRET (siège)
481 860 690 00033
N° TVA intracommunautaire
FR06481860690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 860 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 avril 2005
Siège social
RTE DE MAILLOL MAILLOL BAS, 46300, GOURDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUTEIL SEBASTIEN

Exploitant forestier négociant en bois saisonnier.

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Établissements de DUTEIL SEBASTIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 46300 GOURDONSiègeActif

    481 860 690 00033 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 0220Z

  • 46300 GOURDONActif

    481 860 690 00025 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0145Z

Conformité de DUTEIL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTEIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTEIL SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-05 · Début d'activité : 2010-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2005

Questions fréquentes sur DUTEIL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUTEIL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUTEIL SEBASTIEN est 481 860 690. Le SIRET de son siège social est 481 860 690 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06481860690.

Où se situe le siège social de DUTEIL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUTEIL SEBASTIEN est situé Rte de Maillol Maillol Bas, 46300 Gourdon.

DUTEIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTEIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTEIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEIL SEBASTIEN.

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