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DUTEIL SEBASTIEN

Active
Siren908 076 540Entrepreneur individuel61130 BELFORET-EN-PERCHECréée le 01 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTEIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 908 076 540. Elle est domiciliée Saint Ouen de la Cour l Hotel Cruchet, 61130 Belforet-en-Perche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DUTEIL SEBASTIEN

Dénomination
DUTEIL SEBASTIEN
SIREN
908 076 540
SIRET (siège)
908 076 540 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55908076540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 076 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
SAINT OUEN DE LA COUR L HOTEL CRUCHET, 61130, BELFORET-EN-PERCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTEIL SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DUTEIL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTEIL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUTEIL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61130 BELFORET-EN-PERCHESiègeActif

    908 076 540 00016 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DUTEIL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTEIL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTEIL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTEIL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTEIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTEIL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur DUTEIL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUTEIL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUTEIL SEBASTIEN est 908 076 540. Le SIRET de son siège social est 908 076 540 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55908076540.

Où se situe le siège social de DUTEIL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUTEIL SEBASTIEN est situé Saint Ouen de la Cour l Hotel Cruchet, 61130 Belforet-en-Perche.

DUTEIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTEIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTEIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEIL SEBASTIEN.

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