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DUTEL BERTRAND

Active
Siren498 940 105Entrepreneur individuel42510 NERVIEUXCréée le 10 juillet 2007

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUTEL BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2007, identifié par le SIREN 498 940 105. Elle est domiciliée Che de la Fontaine chemin de la Fontaine, 42510 Nervieux. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de DUTEL BERTRAND

Dénomination
DUTEL BERTRAND
SIREN
498 940 105
SIRET (siège)
498 940 105 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38498940105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 940 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
10 juillet 2007
Siège social
CHE DE LA FONTAINE CHEMIN DE LA FONTAINE, 42510, NERVIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTEL BERTRAND

PLATRERIE PEINTURE PLAQUISTE DECORATION

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Établissements de DUTEL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42510 NERVIEUXSiègeActif

    498 940 105 00014 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 4334Z

Conformité de DUTEL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTEL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTEL BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2007

Questions fréquentes sur DUTEL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de DUTEL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de DUTEL BERTRAND est 498 940 105. Le SIRET de son siège social est 498 940 105 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38498940105.

Où se situe le siège social de DUTEL BERTRAND ?

Le siège social de DUTEL BERTRAND est situé Che de la Fontaine chemin de la Fontaine, 42510 Nervieux.

DUTEL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTEL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTEL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEL BERTRAND.

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