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DUTEL XAVIER

Active
Siren792 439 440Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 15 avril 2013

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUTEL XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 439 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Petite rue d’Alma, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de DUTEL XAVIER

Dénomination
DUTEL XAVIER
SIREN
792 439 440
SIRET (siège)
792 439 440 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40792439440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 439 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
15 avril 2013
Siège social
45 PETITE RUE D’ALMA, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTEL XAVIER

Activités spécialisées de design

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Établissements de DUTEL XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    792 439 440 00019 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 7410Z

Conformité de DUTEL XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTEL XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTEL XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTEL XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2013

Questions fréquentes sur DUTEL XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DUTEL XAVIER ?

Le numéro SIREN de DUTEL XAVIER est 792 439 440. Le SIRET de son siège social est 792 439 440 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40792439440.

Où se situe le siège social de DUTEL XAVIER ?

Le siège social de DUTEL XAVIER est situé 45 Petite rue d’Alma, 69400 Villefranche-sur-Saone.

DUTEL XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTEL XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTEL XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTEL XAVIER.

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