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DUTERQUE MICHEL

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Siren400 614 152Entrepreneur individuel14230 OSMANVILLECréée le 01 janvier 1994

DUTERQUE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 400 614 152. Elle est domiciliée Le Lieu Philippe, 14230 Osmanville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de DUTERQUE MICHEL

Dénomination
DUTERQUE MICHEL
SIREN
400 614 152
SIRET (siège)
400 614 152 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52400614152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 614 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE LIEU PHILIPPE, 14230, OSMANVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTERQUE MICHEL

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Établissements de DUTERQUE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14230 OSMANVILLESiègeFermé

    400 614 152 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702A

Conformité de DUTERQUE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTERQUE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTERQUE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTERQUE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DUTERQUE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DUTERQUE MICHEL ?

Le numéro SIREN de DUTERQUE MICHEL est 400 614 152. Le SIRET de son siège social est 400 614 152 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52400614152.

Où se situe le siège social de DUTERQUE MICHEL ?

Le siège social de DUTERQUE MICHEL est situé Le Lieu Philippe, 14230 Osmanville.

DUTERQUE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTERQUE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTERQUE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTERQUE MICHEL.