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DUTHEIL BERNARD

Active
Siren832 964 894Entrepreneur individuel01250 CEYZERIAT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 832 964 894, DUTHEIL BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 16 Pl du Mont July, 01250 Ceyzeriat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7420Z.

Fiche d'identité de DUTHEIL BERNARD

Dénomination
DUTHEIL BERNARD
SIREN
832 964 894
SIRET (siège)
832 964 894 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94832964894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 964 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
-
Siège social
16 PL DU MONT JULY, 01250, CEYZERIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTHEIL BERNARD

Production et vente d'oeuvres plastiques et photographiques

Finances de DUTHEIL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTHEIL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTHEIL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    832 964 894 00014 · ouvert le 04 janvier 2023 · NAF 7420Z

Documents juridiques de DUTHEIL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTHEIL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTHEIL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTHEIL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTHEIL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTHEIL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTHEIL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DUTHEIL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUTHEIL BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUTHEIL BERNARD est 832 964 894. Le SIRET de son siège social est 832 964 894 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94832964894.

Où se situe le siège social de DUTHEIL BERNARD ?

Le siège social de DUTHEIL BERNARD est situé 16 Pl du Mont July, 01250 Ceyzeriat.

DUTHEIL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTHEIL BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTHEIL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTHEIL BERNARD.

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