CheckersProcédures

DUTHEIL PASCAL

Active
Siren347 583 437Entrepreneur individuel87520 JAVERDATCréée le 01 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTHEIL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1988, identifié par le SIREN 347 583 437. Son siège social est situé Ld le Courtieux, 87520 Javerdat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUTHEIL PASCAL

Dénomination
DUTHEIL PASCAL
SIREN
347 583 437
SIRET (siège)
347 583 437 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32347583437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 583 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1988
Siège social
LD LE COURTIEUX, 87520, JAVERDAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTHEIL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUTHEIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTHEIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTHEIL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87520 JAVERDATSiègeActif

    347 583 437 00012 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUTHEIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTHEIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTHEIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTHEIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTHEIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTHEIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTHEIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur DUTHEIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUTHEIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUTHEIL PASCAL est 347 583 437. Le SIRET de son siège social est 347 583 437 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32347583437.

Où se situe le siège social de DUTHEIL PASCAL ?

Le siège social de DUTHEIL PASCAL est situé Ld le Courtieux, 87520 Javerdat.

DUTHEIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTHEIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTHEIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTHEIL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Javerdat

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Javerdat

Entreprises du même secteur à Javerdat

Entreprises à Javerdat

Toutes les entreprises à Javerdat