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DUTHEL JACQUES

Active
Siren409 811 148Entrepreneur individuel71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYCréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 811 148, DUTHEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Les Nuguets Bp Ci 120, 71570 La Chapelle-de-Guinchay. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUTHEL JACQUES

Dénomination
DUTHEL JACQUES
SIREN
409 811 148
SIRET (siège)
409 811 148 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69409811148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 811 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
36 LES NUGUETS BP CI 120, 71570, LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTHEL JACQUES

production d'énergie photovoltaïque

Finances de DUTHEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTHEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTHEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYSiègeActif

    409 811 148 00017 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUTHEL JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2020

  • Acte

Comptes annuels de DUTHEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTHEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTHEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTHEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTHEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTHEL JACQUES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-05-31

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur DUTHEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUTHEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUTHEL JACQUES est 409 811 148. Le SIRET de son siège social est 409 811 148 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69409811148.

Où se situe le siège social de DUTHEL JACQUES ?

Le siège social de DUTHEL JACQUES est situé 36 Les Nuguets Bp Ci 120, 71570 La Chapelle-de-Guinchay.

DUTHEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTHEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTHEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTHEL JACQUES.

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