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DUTHEL SYLVAIN

Active
Siren533 552 501Entrepreneur individuel69590 POMEYSCréée le 01 janvier 2011

0129Z · Autres cultures permanentes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 533 552 501, DUTHEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé Champy, 69590 Pomeys. Elle exerce une activité de autres cultures permanentes (code NAF 0129Z).

Fiche d'identité de DUTHEL SYLVAIN

Dénomination
DUTHEL SYLVAIN
SIREN
533 552 501
SIRET (siège)
533 552 501 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84533552501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 552 501
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0129Z - Autres cultures permanentes
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
CHAMPY, 69590, POMEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTHEL SYLVAIN

Autres cultures permanentes

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Établissements de DUTHEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69590 POMEYSSiègeActif

    533 552 501 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0129Z

Conformité de DUTHEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTHEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTHEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTHEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DUTHEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DUTHEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DUTHEL SYLVAIN est 533 552 501. Le SIRET de son siège social est 533 552 501 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84533552501.

Où se situe le siège social de DUTHEL SYLVAIN ?

Le siège social de DUTHEL SYLVAIN est situé Champy, 69590 Pomeys.

DUTHEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTHEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTHEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTHEL SYLVAIN.

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