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DUTOICT CLAUDE

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Siren441 091 246Entrepreneur individuel59216 SARS-POTERIESCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 091 246, DUTOICT CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Ferme de l’Epine, 59216 Sars-Poteries. L'entreprise déclare le code NAF 552E comme activité principale.

Fiche d'identité de DUTOICT CLAUDE

Dénomination
DUTOICT CLAUDE
SIREN
441 091 246
SIRET (siège)
441 091 246 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41441091246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 091 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
552E
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
FERME DE L’EPINE, 59216, SARS-POTERIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTOICT CLAUDE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUTOICT CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTOICT CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTOICT CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59216 SARS-POTERIESSiègeFermé

    441 091 246 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 552E

Documents juridiques de DUTOICT CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTOICT CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTOICT CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTOICT CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTOICT CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTOICT CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTOICT CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur DUTOICT CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUTOICT CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUTOICT CLAUDE est 441 091 246. Le SIRET de son siège social est 441 091 246 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41441091246.

Où se situe le siège social de DUTOICT CLAUDE ?

Le siège social de DUTOICT CLAUDE est situé Ferme de l’Epine, 59216 Sars-Poteries.

DUTOICT CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTOICT CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTOICT CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTOICT CLAUDE.

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