CheckersProcédures

DUTOIT DANIEL

Active
Siren529 551 053Entrepreneur individuel74600 QUINTALCréée le 29 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 551 053, DUTOIT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 29 octobre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 264 Che de la Grosse Pierre, 74600 Quintal. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUTOIT DANIEL

Dénomination
DUTOIT DANIEL
SIREN
529 551 053
SIRET (siège)
529 551 053 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72529551053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 551 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
29 octobre 1995
Siège social
264 CHE DE LA GROSSE PIERRE, 74600, QUINTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTOIT DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de DUTOIT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTOIT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTOIT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74600 QUINTALSiègeActif

    529 551 053 00018 · ouvert le 29 octobre 1995 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUTOIT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTOIT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTOIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTOIT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTOIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTOIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTOIT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 1995

Questions fréquentes sur DUTOIT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUTOIT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUTOIT DANIEL est 529 551 053. Le SIRET de son siège social est 529 551 053 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72529551053.

Où se situe le siège social de DUTOIT DANIEL ?

Le siège social de DUTOIT DANIEL est situé 264 Che de la Grosse Pierre, 74600 Quintal.

DUTOIT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTOIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTOIT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTOIT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Quintal

Toutes les entreprises à Quintal