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DUTOIT MARC

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Siren421 276 809Société étrangère MELLESTRAAT 376Créée le 01 novembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTOIT MARC est une société étrangère immatriculée le 1er novembre 1998 sous le numéro SIREN 421 276 809. Elle est domiciliée 8501 Kortrijk-Heule, Mellestraat 376. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de DUTOIT MARC

Dénomination
DUTOIT MARC
SIREN
421 276 809
SIRET (siège)
421 276 809 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76421276809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 276 809
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4321A
Date de création
01 novembre 1998
Siège social
8501 KORTRIJK-HEULE, MELLESTRAAT 376
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DUTOIT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTOIT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTOIT MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • MELLESTRAAT 376SiègeFermé

    421 276 809 00017 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 4321A

Documents juridiques de DUTOIT MARC

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUTOIT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTOIT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTOIT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTOIT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUTOIT MARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUTOIT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTOIT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1998

Questions fréquentes sur DUTOIT MARC

Quel est le numéro SIREN de DUTOIT MARC ?

Le numéro SIREN de DUTOIT MARC est 421 276 809. Le SIRET de son siège social est 421 276 809 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76421276809.

Où se situe le siège social de DUTOIT MARC ?

Le siège social de DUTOIT MARC est situé 8501 Kortrijk-Heule, Mellestraat 376.

DUTOIT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTOIT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTOIT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTOIT MARC.

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