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DUTOYA JACQUES

Active
Siren494 101 017Entrepreneur individuel40120 BOURRIOT-BERGONCECréée le 01 janvier 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTOYA JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 101 017. Le siège social de l'entreprise se trouve 1070 RTE DE SAINT GOR PERSILLON Persillon, 40120 Bourriot-Bergonce. L'entreprise déclare le code NAF 5920Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUTOYA JACQUES

Dénomination
DUTOYA JACQUES
SIREN
494 101 017
SIRET (siège)
494 101 017 00031
N° TVA intracommunautaire
FR85494101017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 101 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5920Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
1070 RTE DE SAINT GOR PERSILLON Persillon, 40120, BOURRIOT-BERGONCE
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DUTOYA JACQUES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DUTOYA JACQUES

Production de musique sur vinyl

Finances de DUTOYA JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTOYA JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTOYA JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 40120 BOURRIOT-BERGONCESiègeActif

    494 101 017 00031 · ouvert le 15 août 2016 · NAF 5920Z

  • 31300 TOULOUSEFermé

    494 101 017 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 221G

  • 09200 EYCHEILFermé

    494 101 017 00023 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 5920Z

Documents juridiques de DUTOYA JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTOYA JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTOYA JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTOYA JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTOYA JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTOYA JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTOYA JACQUES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculée le 2016-09-20 · Début d'activité : 2016-08-15

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

    Immatriculée le 2007-11-27 · Début d'activité : 2007-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DUTOYA JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DUTOYA JACQUES ?

Le numéro SIREN de DUTOYA JACQUES est 494 101 017. Le SIRET de son siège social est 494 101 017 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85494101017.

Où se situe le siège social de DUTOYA JACQUES ?

Le siège social de DUTOYA JACQUES est situé 1070 RTE DE SAINT GOR PERSILLON Persillon, 40120 Bourriot-Bergonce.

DUTOYA JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTOYA JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTOYA JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTOYA JACQUES.