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DUTRONC MORGAN

Active
Siren853 622 280Entrepreneur individuel01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSCréée le 15 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 853 622 280, DUTRONC MORGAN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2023. Elle est domiciliée 21 Che du Cerisier Lieu Dit Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de DUTRONC MORGAN

Dénomination
DUTRONC MORGAN
SIREN
853 622 280
SIRET (siège)
853 622 280 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19853622280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 622 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
15 novembre 2023
Siège social
21 CHE DU CERISIER LIEU DIT POLLET, 01800, SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTRONC MORGAN

Moniteur equitation

Finances de DUTRONC MORGAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTRONC MORGAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTRONC MORGAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSSiègeActif

    853 622 280 00016 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DUTRONC MORGAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTRONC MORGAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTRONC MORGAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTRONC MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTRONC MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTRONC MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTRONC MORGAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-15 · Début d'activité : 2023-10-23

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2023

Aides publiques de DUTRONC MORGAN

1 aide de minimis octroyée à DUTRONC MORGAN a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 545 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 06 février 2026

    545 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DUTRONC MORGAN

Quel est le numéro SIREN de DUTRONC MORGAN ?

Le numéro SIREN de DUTRONC MORGAN est 853 622 280. Le SIRET de son siège social est 853 622 280 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19853622280.

Où se situe le siège social de DUTRONC MORGAN ?

Le siège social de DUTRONC MORGAN est situé 21 Che du Cerisier Lieu Dit Pollet, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.

DUTRONC MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTRONC MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTRONC MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTRONC MORGAN.

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