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DUTT DANIEL

Active
Siren493 200 778Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 493 200 778. Le siège social de l'entreprise se trouve 3341 Rte de la Corniche Boulouris Belambra, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DUTT DANIEL

Dénomination
DUTT DANIEL
SIREN
493 200 778
SIRET (siège)
493 200 778 00022
N° TVA intracommunautaire
FR42493200778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 200 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
3341 RTE DE LA CORNICHE BOULOURIS BELAMBRA, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTT DANIEL

Location de logements

Finances de DUTT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUTT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    493 200 778 00022 · ouvert le 29 juin 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de DUTT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur DUTT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUTT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUTT DANIEL est 493 200 778. Le SIRET de son siège social est 493 200 778 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42493200778.

Où se situe le siège social de DUTT DANIEL ?

Le siège social de DUTT DANIEL est situé 3341 Rte de la Corniche Boulouris Belambra, 83700 Saint-Raphael.

DUTT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTT DANIEL.

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