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DUTTO BERNARD

Active
Siren994 512 523Entrepreneur individuel13820 Ensuès-la-RedonneCréée le 30 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUTTO BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 512 523. Elle est domiciliée 293 AV du Vallon de l'Escalayolle, 13820 Ensuès-la-Redonne. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUTTO BERNARD

Dénomination
DUTTO BERNARD
SIREN
994 512 523
SIRET (siège)
994 512 523 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38994512523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 512 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 novembre 2025
Siège social
293 AV du Vallon de l'Escalayolle, 13820, Ensuès-la-Redonne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DUTTO BERNARD

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Finances de DUTTO BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUTTO BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUTTO BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13820 Ensuès-la-RedonneSiègeActif

    994 512 523 00014 · ouvert le 04 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUTTO BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUTTO BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUTTO BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUTTO BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTTO BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTTO BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUTTO BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2025

Questions fréquentes sur DUTTO BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUTTO BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUTTO BERNARD est 994 512 523. Le SIRET de son siège social est 994 512 523 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38994512523.

Où se situe le siège social de DUTTO BERNARD ?

Le siège social de DUTTO BERNARD est situé 293 AV du Vallon de l'Escalayolle, 13820 Ensuès-la-Redonne.

DUTTO BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTTO BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTTO BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTTO BERNARD.

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