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DUTUEL JEAN

Active
Siren422 222 760Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 01 janvier 1998

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 422 222 760, DUTUEL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Barbancon, 63000 Clermont-Ferrand. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de DUTUEL JEAN

Dénomination
DUTUEL JEAN
SIREN
422 222 760
SIRET (siège)
422 222 760 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00422222760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 222 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
6 RUE BARBANCON, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUTUEL JEAN

Activités des organisations religieuses

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Établissements de DUTUEL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeFermé

    422 222 760 00015 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9491Z

Conformité de DUTUEL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUTUEL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUTUEL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUTUEL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur DUTUEL JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUTUEL JEAN ?

Le numéro SIREN de DUTUEL JEAN est 422 222 760. Le SIRET de son siège social est 422 222 760 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00422222760.

Où se situe le siège social de DUTUEL JEAN ?

Le siège social de DUTUEL JEAN est situé 6 rue Barbancon, 63000 Clermont-Ferrand.

DUTUEL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUTUEL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUTUEL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUTUEL JEAN.

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