CheckersProcédures

DUVAL ANDRE

Active
Siren409 836 269Entrepreneur individuel53300 LE PASCréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 409 836 269. Son siège social est situé La Jouassiere, 53300 Le Pas. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL ANDRE

Dénomination
DUVAL ANDRE
SIREN
409 836 269
SIRET (siège)
409 836 269 00020
N° TVA intracommunautaire
FR63409836269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 836 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
LA JOUASSIERE, 53300, LE PAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUVAL ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUVAL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL ANDRE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 53300 LE PASSiègeActif

    409 836 269 00020 · ouvert le 28 février 2006 · NAF 6820B

  • 53300 LE PASFermé

    409 836 269 00012 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 011A

Documents juridiques de DUVAL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur DUVAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de DUVAL ANDRE est 409 836 269. Le SIRET de son siège social est 409 836 269 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63409836269.

Où se situe le siège social de DUVAL ANDRE ?

Le siège social de DUVAL ANDRE est situé La Jouassiere, 53300 Le Pas.

DUVAL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Le Pas

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Pas

Entreprises du même secteur à Le Pas

Entreprises à Le Pas

Toutes les entreprises à Le Pas