DUVAL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVAL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1994 sous le numéro SIREN 400 232 401. Son siège social est situé Rte de Gimont, 32130 Samatan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de DUVAL BERNARD
INSEE- Dénomination
- DUVAL BERNARD
- SIREN
- 400 232 401
- SIRET (siège)
- 400 232 401 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR78400232401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 232 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- RTE DE GIMONT, 32130, SAMATAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DUVAL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUVAL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32130 SAMATANSiègeFermé
400 232 401 00010 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de DUVAL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVAL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur DUVAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DUVAL BERNARD ?
Le numéro SIREN de DUVAL BERNARD est 400 232 401. Le SIRET de son siège social est 400 232 401 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78400232401.
Où se situe le siège social de DUVAL BERNARD ?
Le siège social de DUVAL BERNARD est situé Rte de Gimont, 32130 Samatan.
DUVAL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL BERNARD.
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