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DUVAL CONSTANCE

Active
Siren815 243 183Entrepreneur individuel75014 PARISCréée le 09 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL CONSTANCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2015, identifié par le SIREN 815 243 183. Elle est domiciliée 5 B rue d'Alesia, 75014 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL CONSTANCE

Dénomination
DUVAL CONSTANCE
SIREN
815 243 183
SIRET (siège)
815 243 183 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79815243183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 243 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 décembre 2015
Siège social
5 B RUE D'ALESIA, 75014, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL CONSTANCE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUVAL CONSTANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL CONSTANCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL CONSTANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75014 PARISSiègeActif

    815 243 183 00010 · ouvert le 09 décembre 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de DUVAL CONSTANCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL CONSTANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL CONSTANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL CONSTANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2015

Marchés publics de DUVAL CONSTANCE

1 marché public a été notifié à DUVAL CONSTANCE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 54,0 k€.

  • RESTAURATION DE DOCUMENTS PATRIMONIAUX

    DEPARTEMENT DE L'ORNE · notifié le 09 décembre 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

    54,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DUVAL CONSTANCE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL CONSTANCE ?

Le numéro SIREN de DUVAL CONSTANCE est 815 243 183. Le SIRET de son siège social est 815 243 183 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79815243183.

Où se situe le siège social de DUVAL CONSTANCE ?

Le siège social de DUVAL CONSTANCE est situé 5 B rue d'Alesia, 75014 Paris.

DUVAL CONSTANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL CONSTANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL CONSTANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL CONSTANCE.

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