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DUVAL D'OISE

Active
Siren384 643 789SARL95800 CERGYCréée le 01 mars 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 643 789, DUVAL D'OISE est une SARL créée le 1er mars 1992. Elle est domiciliée 15 rue des Pas Perdus, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930N.

Fiche d'identité de DUVAL D'OISE

Dénomination
DUVAL D'OISE
SIREN
384 643 789
SIRET (siège)
384 643 789 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76384643789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 643 789
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
930N
Date de création
01 mars 1992
Siège social
15 RUE DES PAS PERDUS, 95800, CERGY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DUVAL D'OISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL D'OISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL D'OISE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95800 CERGYSiègeFermé

    384 643 789 00017 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 930N

Documents juridiques de DUVAL D'OISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DUVAL D'OISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL D'OISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL D'OISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL D'OISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DUVAL D'OISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DUVAL D'OISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL D'OISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1992

Questions fréquentes sur DUVAL D'OISE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL D'OISE ?

Le numéro SIREN de DUVAL D'OISE est 384 643 789. Le SIRET de son siège social est 384 643 789 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76384643789.

Où se situe le siège social de DUVAL D'OISE ?

Le siège social de DUVAL D'OISE est situé 15 rue des Pas Perdus, 95800 Cergy.

DUVAL D'OISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL D'OISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL D'OISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL D'OISE.

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