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DUVAL DANIEL

Active
Siren338 123 565Entrepreneur individuel40430 SORECréée le 01 juillet 1986
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 123 565, DUVAL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sore (40430). L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL DANIEL

Dénomination
DUVAL DANIEL
SIREN
338 123 565
SIRET (siège)
338 123 565 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94338123565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 123 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 juillet 1986
Siège social
40430, SORE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUVAL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 40430 SORESiègeFermé

    338 123 565 00016 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 020B

Documents juridiques de DUVAL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL DANIEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DUVAL DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 octobre 2010 · publié le 11 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de DUVAL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL DANIEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 octobre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1986

Questions fréquentes sur DUVAL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL DANIEL ?

Le numéro SIREN de DUVAL DANIEL est 338 123 565. Le SIRET de son siège social est 338 123 565 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94338123565.

Où se situe le siège social de DUVAL DANIEL ?

Le siège social de DUVAL DANIEL est situé 40430 Sore.

DUVAL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DUVAL DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 octobre 2010 pour insuffisance d'actif.

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