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DUVAL GERARD

Active
Siren407 862 523Entrepreneur individuel26390 TERSANNECréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 407 862 523. Son siège social est situé Ferme de la Galaure, 26390 Tersanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012J.

Fiche d'identité de DUVAL GERARD

Dénomination
DUVAL GERARD
SIREN
407 862 523
SIRET (siège)
407 862 523 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93407862523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 862 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
FERME DE LA GALAURE, 26390, TERSANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL GERARD

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Finances de DUVAL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DUVAL GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVAL GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26390 TERSANNESiègeFermé

    407 862 523 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 012J

Documents juridiques de DUVAL GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DUVAL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur DUVAL GERARD

Quel est le numéro SIREN de DUVAL GERARD ?

Le numéro SIREN de DUVAL GERARD est 407 862 523. Le SIRET de son siège social est 407 862 523 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93407862523.

Où se situe le siège social de DUVAL GERARD ?

Le siège social de DUVAL GERARD est situé Ferme de la Galaure, 26390 Tersanne.

DUVAL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL GERARD.

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