DUVAL JACQUELINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVAL JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 1986, identifié par le SIREN 404 507 535. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bretteville-du-Grand-Caux (76110). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de DUVAL JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- DUVAL JACQUELINE
- SIREN
- 404 507 535
- SIRET (siège)
- 404 507 535 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43404507535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 507 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 05 juin 1986
- Siège social
- 76110, BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL JACQUELINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DUVAL JACQUELINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAL JACQUELINE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUVAL JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76110 BRETTEVILLE-DU-GRAND-CAUXSiègeFermé
404 507 535 00015 · ouvert le 05 juin 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DUVAL JACQUELINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVAL JACQUELINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAL JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAL JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juin 1986
Questions fréquentes sur DUVAL JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de DUVAL JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de DUVAL JACQUELINE est 404 507 535. Le SIRET de son siège social est 404 507 535 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43404507535.
Où se situe le siège social de DUVAL JACQUELINE ?
Le siège social de DUVAL JACQUELINE est situé 76110 Bretteville-du-Grand-Caux.
DUVAL JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL JACQUELINE.
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