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DUVAL JEAN

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Siren513 766 691Entrepreneur individuel76190 HAUTOT-LE-VATOISCréée le 25 juillet 2009

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DUVAL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 766 691. Le siège social de l'entreprise se trouve 890 Rte des Fermes, 76190 Hautot-le-Vatois. DUVAL JEAN relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DUVAL JEAN

Dénomination
DUVAL JEAN
SIREN
513 766 691
SIRET (siège)
513 766 691 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58513766691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 766 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
25 juillet 2009
Siège social
890 RTE DES FERMES, 76190, HAUTOT-LE-VATOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL JEAN

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DUVAL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76190 HAUTOT-LE-VATOISSiègeActif

    513 766 691 00010 · ouvert le 25 juillet 2009 · NAF 0149Z

Conformité de DUVAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2009

Questions fréquentes sur DUVAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de DUVAL JEAN ?

Le numéro SIREN de DUVAL JEAN est 513 766 691. Le SIRET de son siège social est 513 766 691 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58513766691.

Où se situe le siège social de DUVAL JEAN ?

Le siège social de DUVAL JEAN est situé 890 Rte des Fermes, 76190 Hautot-le-Vatois.

DUVAL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL JEAN.

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