DUVAL JEAN-CLAUDE

Active

Siren404 516 296Entrepreneur individuel76390 NULLEMONTCréée le 31 décembre 1982

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 404 516 296, DUVAL JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Nullemont (76390). DUVAL JEAN-CLAUDE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DUVAL JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: DUVAL JEAN-CLAUDE
SIREN: 404 516 296
SIRET (siège): 404 516 296 00013
N° TVA intracommunautaire: FR39404516296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 516 296
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: 76390, NULLEMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUVAL JEAN-CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de DUVAL JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76390 NULLEMONTSiègeActif
404 516 296 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 6820B

Conformité de DUVAL JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur DUVAL JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de DUVAL JEAN-CLAUDE est 404 516 296. Le SIRET de son siège social est 404 516 296 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39404516296.

Où se situe le siège social de DUVAL JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de DUVAL JEAN-CLAUDE est situé à Nullemont (76390).