DUVAL JEAN-PASCAL

Active

Siren999 181 480Entrepreneur individuel24610 MontpeyrouxCréée le 30 décembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DUVAL JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 décembre 2025, identifié par le SIREN 999 181 480. Son siège social est situé 86 RTE des Landes, 24610 Montpeyroux. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: DUVAL JEAN-PASCAL
SIREN: 999 181 480
SIRET (siège): 999 181 480 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12999181480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 999 181 480
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 30 décembre 2025
Siège social: 86 RTE des Landes, 24610, Montpeyroux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DUVAL JEAN-PASCAL

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

Finances de DUVAL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL JEAN-PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24610 MontpeyrouxSiègeActif
999 181 480 00016 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DUVAL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 janvier 2026création
Date d'effet : 30 décembre 2025

Questions fréquentes sur DUVAL JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL JEAN-PASCAL est 999 181 480. Le SIRET de son siège social est 999 181 480 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12999181480.

Où se situe le siège social de DUVAL JEAN-PASCAL ?

Le siège social de DUVAL JEAN-PASCAL est situé 86 RTE des Landes, 24610 Montpeyroux.