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DUVAL MARCEL

Active
Siren477 701 437Entrepreneur individuel50300 TIREPIED-SUR-SEECréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 477 701 437. Son siège social est situé Orceil, 50300 Tirepied-sur-See. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DUVAL MARCEL

Dénomination
DUVAL MARCEL
SIREN
477 701 437
SIRET (siège)
477 701 437 00014
N° TVA intracommunautaire
FR36477701437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 701 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
ORCEIL, 50300, TIREPIED-SUR-SEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de DUVAL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50300 TIREPIED-SUR-SEESiègeActif

    477 701 437 00014 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DUVAL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DUVAL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL MARCEL ?

Le numéro SIREN de DUVAL MARCEL est 477 701 437. Le SIRET de son siège social est 477 701 437 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36477701437.

Où se situe le siège social de DUVAL MARCEL ?

Le siège social de DUVAL MARCEL est situé Orceil, 50300 Tirepied-sur-See.

DUVAL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL MARCEL.

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