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DUVAL MOISE

Active
Siren309 092 542Entrepreneur individuel76680 MONTEROLIERCréée le 28 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL MOISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 1977, identifié par le SIREN 309 092 542. Elle est domiciliée 16 rue des Murs, 76680 Monterolier. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de DUVAL MOISE

Dénomination
DUVAL MOISE
SIREN
309 092 542
SIRET (siège)
309 092 542 00021
N° TVA intracommunautaire
FR27309092542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 092 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
28 janvier 1977
Siège social
16 RUE DES MURS, 76680, MONTEROLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUVAL MOISE

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Finances de DUVAL MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL MOISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76680 MONTEROLIERSiègeActif

    309 092 542 00021 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4322A

  • 76680 MONTEROLIERFermé

    309 092 542 00013 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 453C

Documents juridiques de DUVAL MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1977

Questions fréquentes sur DUVAL MOISE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL MOISE ?

Le numéro SIREN de DUVAL MOISE est 309 092 542. Le SIRET de son siège social est 309 092 542 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27309092542.

Où se situe le siège social de DUVAL MOISE ?

Le siège social de DUVAL MOISE est situé 16 rue des Murs, 76680 Monterolier.

DUVAL MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL MOISE.

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