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DUVAL MOISE

Active
Siren511 893 042Entrepreneur individuel79200 PARTHENAYCréée le 17 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL MOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 893 042. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Citadelle Ccas, 79200 Parthenay. Son activité principale relève du code NAF 4399D.

Fiche d'identité de DUVAL MOISE

Dénomination
DUVAL MOISE
SIREN
511 893 042
SIRET (siège)
511 893 042 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67511893042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 893 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
17 avril 2009
Siège social
10 RUE DE LA CITADELLE CCAS, 79200, PARTHENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL MOISE

Autres travaux spécialisés de construction

Finances de DUVAL MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL MOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79200 PARTHENAYSiègeActif

    511 893 042 00016 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 4399D

Documents juridiques de DUVAL MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2009

Questions fréquentes sur DUVAL MOISE

Quel est le numéro SIREN de DUVAL MOISE ?

Le numéro SIREN de DUVAL MOISE est 511 893 042. Le SIRET de son siège social est 511 893 042 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67511893042.

Où se situe le siège social de DUVAL MOISE ?

Le siège social de DUVAL MOISE est situé 10 rue de la Citadelle Ccas, 79200 Parthenay.

DUVAL MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL MOISE.

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