CheckersProcédures

DUVAL PASCAL

Active
Siren421 644 592Entrepreneur individuel17920 BREUILLETCréée le 01 janvier 1999
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 644 592. Elle est domiciliée 2 Che des Carrieres, 17920 Breuillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.

Fiche d'identité de DUVAL PASCAL

Dénomination
DUVAL PASCAL
SIREN
421 644 592
SIRET (siège)
421 644 592 00097
N° TVA intracommunautaire
FR50421644592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 644 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
2 CHE DES CARRIERES, 17920, BREUILLET
Établissements
10
Statut
Active

Objet social de DUVAL PASCAL

Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.

Finances de DUVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PASCAL

10 établissements, dont 1 en activité.

  • 17920 BREUILLETSiègeActif

    421 644 592 00097 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 4799B

  • 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGEFermé

    421 644 592 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 524H

  • 91150 ETAMPESFermé

    421 644 592 00022 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 524H

  • 91150 ETAMPESFermé

    421 644 592 00030 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 524H

  • 89100 PARONFermé

    421 644 592 00048 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 4752B

  • 89100 PARONFermé

    421 644 592 00055 · ouvert le 12 juin 2008 · NAF 4752B

  • 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERFermé

    421 644 592 00063 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4752B

  • 17200 ROYANFermé

    421 644 592 00071 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 4752B

  • 17600 SAUJONFermé

    421 644 592 00089 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 4799A

  • 33240 Saint-André-de-CubzacFermé

    421 644 592 00105 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 4759A

Documents juridiques de DUVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PASCAL

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

    Immatriculée le 2022-02-10 · Début d'activité : 2022-02-07

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-10 · Début d'activité : 2022-02-07

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01

  8. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  9. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  10. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculée le 2009-10-06 · Début d'activité : 2004-07-11

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 421 644 592. Le SIRET de son siège social est 421 644 592 00097. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50421644592.

Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?

Le siège social de DUVAL PASCAL est situé 2 Che des Carrieres, 17920 Breuillet.

DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.