DUVAL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 421 644 592. Elle est domiciliée 2 Che des Carrieres, 17920 Breuillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.
Fiche d'identité de DUVAL PASCAL
INSEE- Dénomination
- DUVAL PASCAL
- SIREN
- 421 644 592
- SIRET (siège)
- 421 644 592 00097
- N° TVA intracommunautaire
- FR50421644592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 644 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799B
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- 2 CHE DES CARRIERES, 17920, BREUILLET
- Établissements
- 10
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL PASCAL
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
Finances de DUVAL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DUVAL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DUVAL PASCAL
INSEE10 établissements, dont 1 en activité.
- 17920 BREUILLETSiègeActif
421 644 592 00097 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 4799B
- 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGEFermé
421 644 592 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 524H
- 91150 ETAMPESFermé
421 644 592 00022 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 524H
- 91150 ETAMPESFermé
421 644 592 00030 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 524H
- 89100 PARONFermé
421 644 592 00048 · ouvert le 06 octobre 2003 · NAF 4752B
- 89100 PARONFermé
421 644 592 00055 · ouvert le 12 juin 2008 · NAF 4752B
- 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MERFermé
421 644 592 00063 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4752B
- 17200 ROYANFermé
421 644 592 00071 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 4752B
- 17600 SAUJONFermé
421 644 592 00089 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 4799A
- 33240 Saint-André-de-CubzacFermé
421 644 592 00105 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 4759A
Documents juridiques de DUVAL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DUVAL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DUVAL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DUVAL PASCAL
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne
Immatriculée le 2022-02-10 · Début d'activité : 2022-02-07
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-10 · Début d'activité : 2022-02-07
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculée le 2009-10-06 · Début d'activité : 2004-07-11
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?
Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 421 644 592. Le SIRET de son siège social est 421 644 592 00097. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50421644592.
Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?
Le siège social de DUVAL PASCAL est situé 2 Che des Carrieres, 17920 Breuillet.
DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.
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