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DUVAL PASCAL

Active
Siren489 209 825Entrepreneur individuel76640 CLIPONVILLECréée le 15 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2006, identifié par le SIREN 489 209 825. Son siège social est situé 870 Imp du Haut Gremonpre, 76640 Cliponville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DUVAL PASCAL

Dénomination
DUVAL PASCAL
SIREN
489 209 825
SIRET (siège)
489 209 825 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87489209825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 209 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2006
Siège social
870 IMP DU HAUT GREMONPRE, 76640, CLIPONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DUVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76640 CLIPONVILLESiègeActif

    489 209 825 00012 · ouvert le 15 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DUVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2006

Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 489 209 825. Le SIRET de son siège social est 489 209 825 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87489209825.

Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?

Le siège social de DUVAL PASCAL est situé 870 Imp du Haut Gremonpre, 76640 Cliponville.

DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.

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