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DUVAL PASCAL

Active
Siren751 458 795Entrepreneur individuel14370 CLEVILLECréée le 03 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2012 sous le numéro SIREN 751 458 795. Elle est domiciliée Rte du Marais, 14370 Cleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUVAL PASCAL

Dénomination
DUVAL PASCAL
SIREN
751 458 795
SIRET (siège)
751 458 795 00018
N° TVA intracommunautaire
FR76751458795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 458 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
03 mars 2012
Siège social
RTE DU MARAIS, 14370, CLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de DUVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14370 CLEVILLESiègeActif

    751 458 795 00018 · ouvert le 03 mars 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DUVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2012

Questions fréquentes sur DUVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de DUVAL PASCAL est 751 458 795. Le SIRET de son siège social est 751 458 795 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76751458795.

Où se situe le siège social de DUVAL PASCAL ?

Le siège social de DUVAL PASCAL est situé Rte du Marais, 14370 Cleville.

DUVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PASCAL.

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