CheckersProcédures

DUVAL PATRICK

Active
Siren449 280 775Entrepreneur individuel11190 CUBIERES-SUR-CINOBLECréée le 09 juillet 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 280 775. Elle est domiciliée 16 rue des Jardins, 11190 Cubieres-sur-Cinoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DUVAL PATRICK

Dénomination
DUVAL PATRICK
SIREN
449 280 775
SIRET (siège)
449 280 775 00023
N° TVA intracommunautaire
FR80449280775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 280 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 juillet 2003
Siège social
16 RUE DES JARDINS, 11190, CUBIERES-SUR-CINOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUVAL PATRICK

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DUVAL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUVAL PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11190 CUBIERES-SUR-CINOBLESiègeActif

    449 280 775 00023 · ouvert le 18 août 2015 · NAF 9003A

  • 66000 PERPIGNANFermé

    449 280 775 00015 · ouvert le 09 juillet 2003 · NAF 511T

Documents juridiques de DUVAL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2003

Questions fréquentes sur DUVAL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUVAL PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUVAL PATRICK est 449 280 775. Le SIRET de son siège social est 449 280 775 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80449280775.

Où se situe le siège social de DUVAL PATRICK ?

Le siège social de DUVAL PATRICK est situé 16 rue des Jardins, 11190 Cubieres-sur-Cinoble.

DUVAL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL PATRICK.