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DUVAL SEBASTIEN

Active
Siren428 934 616Entrepreneur individuel06850 GARSCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DUVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 934 616. Son siège social est situé 5 Pl du Chateau, 06850 Gars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de DUVAL SEBASTIEN

Dénomination
DUVAL SEBASTIEN
SIREN
428 934 616
SIRET (siège)
428 934 616 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17428934616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 934 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
5 PL DU CHATEAU, 06850, GARS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DUVAL SEBASTIEN

Élevage d'autres animaux

Finances de DUVAL SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUVAL SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DUVAL SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06850 GARSSiègeActif

    428 934 616 00023 · ouvert le 02 mai 2020 · NAF 0149Z

  • 06800 CAGNES-SUR-MERFermé

    428 934 616 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 511T

Documents juridiques de DUVAL SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUVAL SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUVAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUVAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUVAL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DUVAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN est 428 934 616. Le SIRET de son siège social est 428 934 616 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428934616.

Où se situe le siège social de DUVAL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUVAL SEBASTIEN est situé 5 Pl du Chateau, 06850 Gars.

DUVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL SEBASTIEN.

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