DUVAL SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
DUVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2026, identifié par le SIREN 443 634 712. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE Chazay, 69005 Lyon. DUVAL SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DUVAL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DUVAL SEBASTIEN
- SIREN
- 443 634 712
- SIRET (siège)
- 443 634 712 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR31443634712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 634 712
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 21 mai 2026
- Siège social
- 18 RUE Chazay, 69005, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DUVAL SEBASTIEN
PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
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Établissements de DUVAL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69005 LyonSiègeActif
443 634 712 00022 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 3511Z
Conformité de DUVAL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DUVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DUVAL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 2026
Questions fréquentes sur DUVAL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN est 443 634 712. Le SIRET de son siège social est 443 634 712 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31443634712.
Où se situe le siège social de DUVAL SEBASTIEN ?
Le siège social de DUVAL SEBASTIEN est situé 18 RUE Chazay, 69005 Lyon.
DUVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DUVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DUVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL SEBASTIEN.
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