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DUVAL SEBASTIEN

Active
Siren500 850 730Entrepreneur individuel95110 SANNOISCréée le 07 novembre 2007

5610C · Restauration de type rapide

Documents

DUVAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 850 730. Elle est domiciliée 3 Mail des Piretins, 95110 Sannois. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de DUVAL SEBASTIEN

Dénomination
DUVAL SEBASTIEN
SIREN
500 850 730
SIRET (siège)
500 850 730 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86500850730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 850 730
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
07 novembre 2007
Siège social
3 MAIL DES PIRETINS, 95110, SANNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUVAL SEBASTIEN

fabrication et vente de pizzas à emporter vente de boissons des groupes 1 et 2 vente de confiserie en ambulant

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Établissements de DUVAL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95110 SANNOISSiègeActif

    500 850 730 00010 · ouvert le 19 novembre 2007 · NAF 5610C

Documents juridiques de DUVAL SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2007

  • Acte

Conformité de DUVAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUVAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUVAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DUVAL SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-19

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2007

Questions fréquentes sur DUVAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DUVAL SEBASTIEN est 500 850 730. Le SIRET de son siège social est 500 850 730 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86500850730.

Où se situe le siège social de DUVAL SEBASTIEN ?

Le siège social de DUVAL SEBASTIEN est situé 3 Mail des Piretins, 95110 Sannois.

DUVAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DUVAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUVAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUVAL SEBASTIEN.

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